Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUBAT
LE MONNIER Jean Claude

Numéro de dépôt :
1751883
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque MANUBAT

Déposée le 19 janvier 1989 par LE MONNIER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MANUBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE MONNIER Jean Claude domicilié(e) LA MOREAU - ROCHARD, 85130 LA VERRIE - France.

La marque MANUBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUBAT est expirée depuis le 19 janvier 1999.


LE MONNIER Jean Claude - LA MOREAU - ROCHARD, 85130 LA VERRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Produits et matériels pour la construction, à savoir: matériaux non métalliques, outils tenus à la main et actionnés manuellement, destinés à l'acte de construire ou réhabiliter des constructions existantes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.