Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT TOULOUSE
LE MONDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3023047
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque TOUT TOULOUSE

Déposée le 20 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LE MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MONDE domicilié(e) 21 bis, Rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque TOUT TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT TOULOUSE est expirée depuis le 20 avril 2010.

LE MONDE a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES PROSPECTIVES , 89, LE MONDE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , 50 ANS LE MONDE , LE MONDE , TERRES D'ETE , LE MINITEL A TROUVE A QUI PARLER , TERRES D'HIVER , LE MONDE , LE MONDE 2 , LE MONDE J


LE MONDE Société Anonyme - 21 bis, Rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France - SIREN 592010151


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361471 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361470 - Publication au BOPI 2002-12-16

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes, vidéo-cassettes, disques acoustiques. Papier, carton, papeterie, produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux, à savoir cartes, fiches, plans. Services de publicité, de publication et de diffusion de textes et d'annonces publicitaires, de tracts, de prospectus et imprimés ; services de relations publiques, services d'informations statistiques, services d'abonnement à des journaux, services d'études de marchés ; informations d'affaires ; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires. Agences d'informations, agences de presse, communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, messagerie électronique, communications télématiques. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services destinés à la récréation du public ; édition, publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de tous supports d'informations ; services d'abonnement à tous supports d'informations ; cours pas correspondance, séminaires, stages, conférences, colloques et cours. Organisation de concours et de jeux ; conception et réalisation de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; spectacles ; production de films, productions de films sur bandes vidéo ; services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images. Organisation d'expositions et de salons ; impression offset ; impression lithographiques, services de reporteurs, reportages photographiques. Programmations pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.