Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDE INITIATIVES
LE MONDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3094514
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2011

Présentation de la marque LE MONDE INITIATIVES

Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LE MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE INITIATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MONDE domicilié(e) 21 Bis Rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE MONDE INITIATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE INITIATIVES est expirée depuis le 10 avril 2011.

LE MONDE a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES PROSPECTIVES , 89, LE MONDE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , 50 ANS LE MONDE , LE MONDE , TERRES D'ETE , LE MINITEL A TROUVE A QUI PARLER , TOUT TOULOUSE , TERRES D'HIVER , LE MONDE , LE MONDE 2


LE MONDE (Société Anonyme) - 21 Bis Rue Claude Bernard, 75005 PARIS - France - SIREN 592010151


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361471 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361470 - Publication au BOPI 2002-12-16

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, de la mercatique, du multimédia et de l'étude des médias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits « cédéroms » et disques versatiles digitaux dits « D.V.D. » ; appareils et instruments de télécommunication ; téléviseurs ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision ou de radio via un réseau mondial de télécommunication ou via des téléphones ; dispositifs informatiques interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) . Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; cartes à jouer ; articles pour reliures ; autocollants (articles de papeterie) ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; papeterie notamment stylos, crayons, papier lumineux ; matériel pour artistes notamment pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie. Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; location de machines et d'installations de bureaux ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations et expertises fiscales ; estimations et évaluation financières et immobilières ; transactions financières ; mécénat financier ; services d'informations financières, monétaires, bancaires et immobilières ; services de financement ; constitution de fonds ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; location d'appartements ; organisation de loteries ; informations financières, bancaires, monétaires et immobilières sur les contenus de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Communications, notamment relations avec la presse ; agences de presse et d'information ; télécommunications, notamment télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; compilation et transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet. Stockage (gardiennage) de données ; services de distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines. Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et d'oeuvres radiophoniques ; conception et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ; production (conception et programmation) de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de cours, et de jeux, notamment à buts culturels ou éducatifs, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; éducation notamment enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; services d'édition, d'enregistrement, de publication, de transmission et de reproduction des sons et services d'édition, d'enregistrement (montage de bandes vidéo) , de publication, de transmission et de reproduction des images. Imprimerie ; services de reporters ; reportages y compris photographiques ; programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, de la mercatique et de l'étude des médias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour et/ou maintenance de sites de type Internet ; conception, réalisation, maintenance et/ou mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception et/ou réalisation de pages diffusées par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; conception et/ou réalisation d'images virtuelles et/ou interactives ; conception et réalisation d'effets spéciaux pour les oeuvres audiovisuelles, multimédias ou pour des pages de sites de type Internet ; conception et/ou réalisation de graphismes (y compris de chartes graphiques) et de visuels pour programmes audiovisuels, multimédias ou pour des pages de sites de type Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à des services Internet et de télécommunications ; location de temps d'accès à des bases de données, à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) et/ou à un ordinateur pour la manipulation de données ; conseils, consultations professionnelles, informations (pour des tiers) , assistance, expertises, ingénierie, travaux d'ingénieurs et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de l'informatique, des technologies de l'information, des télécommunications, des réseaux de télécommunication et en matière de services Internet ; consultations en matière de création de guides électroniques d'accès à des services Internet par téléphone et par tout moyen de télécommunication ; service de location de temps d'accès permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.