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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
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PETIT MEUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT MEUNIER
LE MONDE DES MARQUES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3996652
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
PETIT MEUNIER de LE MONDE DES MARQUES

Présentation de la marque PETIT MEUNIER

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) rue du Pré St Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque PETIT MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MEUNIER est expirée depuis le 9 avril 2023.

LE MONDE DES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DUMAS , Dumas accessoires , DREAMFOREST , DUMAS L'UNIVERS PROTEGE DE VOS REVES , DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE , GLOBAL SECURITY DREAM , DUMAS DOUBLE ENVELOPPE , BOUGEOTTE , DUMAS PARIS , GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature


LE MONDE DES MARQUES, société à responsabilité limitée - rue du Pré St Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458


CABINET MICHEL POUPON, Mme. isabelle COTONNEC - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Coussins ; coussins de sièges ; oreillers ; traversins ; matelas ; couettes ; couettes avec garnissage de plumes ; édredons (couvre-pied de duvet), sacs de couchage ; ces produits pouvant être en ou contenir des plumes ou duvets, naturels ou synthétiques ;

Matière textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en matières textiles) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage et le transport d oreillers, de coussins, de couettes ;

Tissus et produits textiles (non compris dans d autres classes), à savoir : linge de lit, housses pour coussins, housses pour oreillers, taies d'oreillers, draps, draps housses, housses de couettes et d'édredons, enveloppes de matelas, toiles à matelas, dessus de lit ; literie, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds.