GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature
LE MONDE DES MARQUES Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3199219
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
13/12/2012
Présentation de la marque GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature
Déposée le 13 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) Rue du Pré Saint Adrien,89700 TONNERRE - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature est expirée depuis le 13 décembre 2012.
LE MONDE DES MARQUES Société A Responsabilité Limitée - Rue du Pré Saint Adrien,89700 TONNERRE - 89700 - France - SIREN 439792458
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Inscription le 1 décembre 2004 - Concession de licence n°403343 - Publication au BOPI 2004-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Couettes ; coussins, coussins de sièges ; oreillers ; traversins matière textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes) , à savoir : linge de lit (notamment : literie, housses pour coussins, pour oreillers, taies d'oreillers, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit, enveloppes de matelas, toiles à matelas) en plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couettes avec garnissage de plumes, édredons (couvre-pied de duvet) , sacs de couchage
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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