Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOREILLER
LE MONDE DES MARQUES, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3909477
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
ECOREILLER de LE MONDE DES MARQUES

Présentation de la marque ECOREILLER

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOREILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) Rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ECOREILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOREILLER est expirée depuis le 30 mars 2022.

LE MONDE DES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DUMAS , Dumas accessoires , DREAMFOREST , DUMAS L'UNIVERS PROTEGE DE VOS REVES , DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE , GLOBAL SECURITY DREAM , DUMAS DOUBLE ENVELOPPE , BOUGEOTTE , DUMAS PARIS , GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature


LE MONDE DES MARQUES, Société A Responsabilité Limitée - Rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Coussins ; coussins de sièges ; oreillers ; traversins ; matelas ; surmatelas ; couettes ; couettes avec garnissage de plumes ; édredons (couvre-pied de duvet), sacs de couchage ; ces produits pouvant être en ou contenir des plumes ou duvets, naturels ou synthétiques ;

Matière textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en matières textiles) ;

Tissus et produits textiles (non compris dans d autres classes), à savoir : linge de lit, housses pour coussins, housses pour oreillers, taies d oreillers, draps, draps housses, housses de couettes et d édredons, enveloppes de matelas, toiles à matelas, dessus de lit ; literie, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds.