LE MONDE DES MARQUES, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3198799
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
11/12/2022
Présentation de la marque DUMAS DOUBLE ENVELOPPE
Déposée le 11 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « DUMAS DOUBLE ENVELOPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) rue du Pré St Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque DUMAS DOUBLE ENVELOPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MONDE DES MARQUES, société à responsabilité limitée - rue du Pré St Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458
CABINET MICHEL POUPON, Conseil en Propriété Industrielle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 1 décembre 2004 - Concession de licence n°403343 - Publication au BOPI 2004-12-01
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513449 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Couettes ; coussins, coussins de sièges ; oreillers ; traversins matière textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes) , à savoir : linge de lit (notamment : literie, housses pour coussins, pour oreillers, taies d'oreillers, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit, enveloppes de matelas, toiles à matelas) en plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couettes avec gamissage de plumes, édredons (couvre-pied de duvet) , sacs de couchage
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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