Déposée le 28 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Dumas accessoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) Rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.
La marque Dumas accessoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MONDE DES MARQUES, SARL - Rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458
FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557838 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; sacs à dos, sacs à mains, à provisions, à roulettes ; sacs de plage, de voyages, d'écoliers ; sacoches ; cartables ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage du cuir. Couettes ; sacs de couchage ; coussins, coussins de sièges ; oreillers ; traversins. Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes), à savoir : linge de lit (notamment literie, housses pour coussins, pour oreillers, taies d'oreillers, couvertures de lit, de voyages, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit, enveloppe de matelas, toile à matelas), ces produits pouvant être en ou contenir des plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couette avec garnissage de plumes, édredons (couvre-pieds de duvet), sacs de couchage. Traitement de plumes, duvets ou produits analogues ; traitement de textiles ; traitement de tissus ; traitement de matériaux d'origine organique ou végétale ; information en matière de traitement de plumes, duvets ou produits analogues.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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