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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
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DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE
LE MONDE DES MARQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3130626
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2021
DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE de LE MONDE DES MARQUES

Présentation de la marque DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE

Déposée le 12 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DREAM GUARD PASSEPORT CONFIANCE est expirée depuis le 12 novembre 2021.

LE MONDE DES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DUMAS , Dumas accessoires , DREAMFOREST , DUMAS L'UNIVERS PROTEGE DE VOS REVES , GLOBAL SECURITY DREAM , DUMAS DOUBLE ENVELOPPE , BOUGEOTTE , DUMAS PARIS , GSD Confort - Sécurité - Innocuité PROCEDE EXCLUSIF DOUBLE ENVELOPPE Protège l'homme et respecte la nature , ECOREILLER


LE MONDE DES MARQUES, SARL - rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Inscription le 24 mai 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°346354 - Publication au BOPI 2002-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Inscription le 1 décembre 2004 - Concession de licence n°403343 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2011 n°2473421 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Couettes ; sacs de couchage ; coussins, coussins de sièges ; oreillers ; traversins Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) Tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes) , à savoir : linge de lit (notamment : literie, housses pour coussins, pour oreillers, taies d'oreillers, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit, enveloppes de matelas, toiles à matelas) en plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couettes avec garnissage de plumes, édredons (couvre-pied de duvet) , sacs de couchage

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).