Déposée le 18 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « BOUGEOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) Rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.
La marque BOUGEOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MONDE DES MARQUES, SARL - Rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458
FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557837 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Cuirs et imitation du cuir ; malles et valises ; sacs à dos ; sacs à main, à provisions, à roulettes, sacs de plage, de voyage, d'écoliers, sacoches, cartables ; sacs housse pour vêtements (pour le voyage) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes), à savoir : linge de lit ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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