Déposée le 27 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCLIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE DES MARQUES domicilié(e) rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 792 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque BIOCLIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MONDE DES MARQUES, SARL - rue du Pré Saint Adrien - 89700 - TONNERRE - France - SIREN 439792458
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Inscription le 1 décembre 2004 - Concession de licence n°403343 - Publication au BOPI 2004-12-01
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473559 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638790 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Couettes ; coussins, coussins de sièges ; oreillers ; traversins Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) Tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes) , à savoir : linge de lit (notamment : literie, housses pour coussins, pour oreillers, taies d'oreillers, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit, enveloppes de matelas, toiles à matelas) en plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couettes avec garnissage de plumes, édredons (couvre-pied de duvet)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOCLIMATIC"
