Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOP of Provence
Le Monde des Crus, SARL

Numéro de dépôt :
4007121
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
TOP of Provence de Le Monde des Crus

Présentation de la marque TOP of Provence

Déposée le 24 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Monde des Crus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TOP of Provence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Monde des Crus domicilié(e) 3 Cité Conrad - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 891 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Monde des Crus, M. RICAUD DUSSARGET Benoit domicilié(e) 3 Cité Conrad - 33300 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le Monde des Crus, SARL - 3 Cité Conrad - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 514891654


Le Monde des Crus, M. RICAUD DUSSARGET Benoit - 3 Cité Conrad - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617158 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.