Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MONDE DE SITA
Le Monde de Sita, Affaire personnelle artisan commerçant

Numéro de dépôt :
4375721
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
LE MONDE DE SITA de Le Monde de Sita

Présentation de la marque LE MONDE DE SITA

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la société Le Monde de Sita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MONDE DE SITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la société Le Monde de Sita domicilié(e) 3 rue des cyprès - 44470 - Thouaré sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 286 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sita FISCHER KIVOUVOU domicilié(e) 3 rue des cyprès - 44470 - Thouaré sur Loire - France.

La marque LE MONDE DE SITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE DE SITA arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.


Le Monde de Sita, Affaire personnelle artisan commerçant - 3 rue des cyprès - 44470 - Thouaré sur Loire - France - SIREN 822286480


Mme. Sita FISCHER KIVOUVOU - 3 rue des cyprès - 44470 - Thouaré sur Loire - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cadres (encadrements) ; coussins ;

Vêtements ;

Pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; chocolat.