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Marques déposées par la société LE MOING Patrice
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CHATEAU CHANTE MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHANTE MERLE
LE MOING Patrice

Numéro de dépôt :
97711188
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque CHATEAU CHANTE MERLE

Déposée le 24 décembre 1997 par la société LE MOING Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la société LE MOING Patrice domicilié(e) 33490 ST ANDRE-du-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France.

La marque CHATEAU CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTE MERLE est expirée depuis le 24 décembre 2007.

LE MOING Patrice a également déposé les autres marques suivantes : Château CARBOUEY. , CHATEAU CARBOUEY


LE MOING Patrice - 33490 ST ANDRE-du-BOIS - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château chante merle.