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Marques déposées par monsieur LE MOING François
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PROJET SANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET SANTÉ
M. LE MOING François

Numéro de dépôt :
4006857
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2023
PROJET SANTÉ de LE MOING François

Présentation de la marque PROJET SANTÉ

Déposée le 23 mai 2013 par monsieur LE MOING François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROJET SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur LE MOING François domicilié(e) 5 Allée des Centaurées - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE MOING François domicilié(e) 5 Allée des Centaurées - 77500 - CHELLES - France.

La marque PROJET SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET SANTÉ est expirée depuis le 23 mai 2023.

LE MOING François a également déposé les autres marques suivantes : PATIENT EXPERT


M. LE MOING François - 5 Allée des Centaurées - 77500 - CHELLES - France


M. LE MOING François - 5 Allée des Centaurées - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.