Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATACRÊPE
Monsieur LE MOINE Georges, Village des Métiers, Bas Mauny, Mauny, 76530 GRAND COURONNE.

Numéro de dépôt :
1309784
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1994

Présentation de la marque PATACRÊPE

Déposée le 27 septembre 1984 par monsieur LE MOINE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATACRÊPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE MOINE Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque PATACRÊPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATACRÊPE est expirée depuis le 27 septembre 1994.

LE MOINE Georges a également déposé les autres marques suivantes : BISCREPE , AUTO TACT 7


Monsieur LE MOINE Georges, Village des Métiers, Bas Mauny, Mauny, 76530 GRAND COURONNE. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

OEufs, lait et autres produits laitiers. Sucre, Farines.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.