Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTOSCOPIE
Numéro de dépôt :
1380698
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
19/11/1996
Présentation de la marque CARTOSCOPIE
Déposée le 19 novembre 1986 par LE MOIGNE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « CARTOSCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARTOSCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOSCOPIE est expirée depuis le 19 novembre 1996.
LE MOIGNE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17