Marque expirée - Marque en non vigueur

ME LE MODULE RESTAURANT
SARL LE MODULE

Numéro de dépôt :
3680080
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2019
ME LE MODULE RESTAURANT de LE MODULE

Présentation de la marque ME LE MODULE RESTAURANT

Déposée le 29 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MODULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ME LE MODULE RESTAURANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MODULE domicilié(e) 117, ter rue du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-B. - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 947 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulin Stephane, Avocat domicilié(e) 33, rue Galilée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ME LE MODULE RESTAURANT est expirée depuis le 29 septembre 2019.

LE MODULE a également déposé les autres marques suivantes : le module


SARL LE MODULE - 117, ter rue du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-B. - France - SIREN 512947573


Boulin Stephane, Avocat - 33, rue Galilée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Publication de livres.

Services de restauration. Services de bar. Service de traiteur.