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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MOBILIER EN ACIER ETABLISSEMENTS M. LUCEfrançaise
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MOBILAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILAC
LE MOBILIER EN ACIER ETABLISSEMENTS M. LUCE (Société Anonyme française), rue des Coquetiers, 93000 BOBIGNY.

Numéro de dépôt :
1279343
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1994

Présentation de la marque MOBILAC

Déposée le 18 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LE MOBILIER EN ACIER ETABLISSEMENTS M. LUCEfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOBILIER EN ACIER ETABLISSEMENTS M. LUCEfrançaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque MOBILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILAC est expirée depuis le 18 juillet 1994.


LE MOBILIER EN ACIER ETABLISSEMENTS M. LUCE (Société Anonyme française), rue des Coquetiers, 93000 BOBIGNY. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Métaux mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;serrurerie;cloisons en métal;coffres-forts et cassettes;éléments de mobilier métallique.Meubles de toutes sortes, notamment métalliques;meubles de bureau; placards, en particulier pour médicaments.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.