Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIT Asset Immobilier TRANSACTIONS
LE MOAN Loïc

Numéro de dépôt :
3303363
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
AIT Asset Immobilier TRANSACTIONS de LE MOAN Loïc

Présentation de la marque AIT Asset Immobilier TRANSACTIONS

Déposée le 15 juillet 2004 par LE MOAN Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIT Asset Immobilier TRANSACTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est LE MOAN Loïc domicilié(e) 133 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loïc LE MOAN domicilié(e) 133, Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque AIT Asset Immobilier TRANSACTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIT Asset Immobilier TRANSACTIONS est expirée depuis le 15 juillet 2014.


LE MOAN Loïc - 133 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France


M. Loïc LE MOAN - 133, Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

– agence immobilière. – courtage en biens immobiliers. – évaluation de biens immobiliers. – estimations immobilières. – location d'appartements. – agence de logement (propriétés immobilières).