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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL
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C.I.V. Céramique Basic
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.I.V. Céramique Basic
SARL LE MOAL SARL

Numéro de dépôt :
99786268
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019

Présentation de la marque C.I.V. Céramique Basic

Déposée le 25 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.V. Céramique Basic »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL domicilié(e) 21 rue d'Athènes,44325 NANTES (dossier no 2397480) - 44325 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 294 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE MOAL domicilié(e) 21 rue d'Athènes,44325 NANTES (dossier no 2397480) - 44325 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.I.V. Céramique Basic est expirée depuis le 25 mars 2019.

LE MOAL a également déposé les autres marques suivantes : ALL PEEK , bioveneers , Céramique Basic , FULL PEEK , BASIC PEEK , LABORATOIRE LE MOAL PROTHESE DENTAIRE , french lab , biosmile , @LIGNERS , ALL E.MAX


SARL LE MOAL SARL - 21 rue d'Athènes,44325 NANTES (dossier no 2397480) - 44325 - France - SIREN 381294180


SARL LE MOAL - 21 rue d'Athènes,44325 NANTES (dossier no 2397480) - 44325 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397480 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Prothèses dentaires (appareils de prothèse dentaire, appareils d'orthodontie).