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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL
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biosmile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

biosmile
SARL LE MOAL

Numéro de dépôt :
4504470
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
biosmile de LE MOAL

Présentation de la marque biosmile

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « biosmile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL domicilié(e) 6 Rue Gustave Eiffel - 44980 - Sainte Luce Sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODENTHESE-SARL LE MOAL, Madame Sylvie Le Méné domicilié(e) 6 Rue Gustave Eiffel - 44980 - Sainte Luce Sur Loire - France.

La marque biosmile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biosmile arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

LE MOAL a également déposé les autres marques suivantes : ALL PEEK , bioveneers , Céramique Basic , FULL PEEK , BASIC PEEK , LABORATOIRE LE MOAL PROTHESE DENTAIRE , french lab , @LIGNERS , ALL E.MAX , ALL ZIRCONE


SARL LE MOAL - 6 Rue Gustave Eiffel - 44980 - Sainte Luce Sur Loire - France


BIODENTHESE-SARL LE MOAL, Madame Sylvie Le Méné - 6 Rue Gustave Eiffel - 44980 - Sainte Luce Sur Loire - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.