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Marques déposées par Le Moal Stéphane
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BIODENTHESE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIODENTHESE
Le Moal Stéphane

Numéro de dépôt :
3629578
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
BIODENTHESE de Le Moal Stéphane

Présentation de la marque BIODENTHESE

Déposée par voie électronique le 13 février 2009 par Le Moal Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODENTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est Le Moal Stéphane domicilié(e) 6 rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Moal Stéphane domicilié(e) 6 rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France.

La marque BIODENTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIODENTHESE arrivera à expiration en date du 13 février 2029.


Le Moal Stéphane - 6 rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France


M. Le Moal Stéphane - 6 rue Gustave Eiffel - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702439 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.