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Marques déposées par madame le moal nathalie
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minciliance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

minciliance
Mme le moal nathalie, cidex 805

Numéro de dépôt :
3928185
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
minciliance de le moal nathalie

Présentation de la marque minciliance

Déposée le 19 juin 2012 par madame le moal nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « minciliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est madame le moal nathalie domicilié(e) rue Pasteur - 71260 - FLEURVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme le moal nathalie, cidex 805 domicilié(e) rue Pasteur - 71260 - FLEURVILLE - France.

La marque minciliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minciliance est expirée depuis le 19 juin 2022.


Mme le moal nathalie, cidex 805 - rue Pasteur - 71260 - FLEURVILLE - France


Mme le moal nathalie, cidex 805 - rue Pasteur - 71260 - FLEURVILLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 13 novembre 2012 - Retrait partiel n°588552 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.