Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSORCELL
LE MOAL NATHALIE

Numéro de dépôt :
3569857
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
ENSORCELL de LE MOAL NATHALIE

Présentation de la marque ENSORCELL

Déposée le 14 avril 2008 par LE MOAL NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSORCELL »

Le déposant est LE MOAL NATHALIE domicilié(e) 3 impasse MARCEL CACHIN,22950 TRÉGUEUX - 22950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOAL NATHALIE domicilié(e) 3 impasse MARCEL CACHIN,22950 TRÉGUEUX - 22950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSORCELL est expirée depuis le 14 avril 2018.


LE MOAL NATHALIE - 3 impasse MARCEL CACHIN,22950 TRÉGUEUX - 22950 - France


LE MOAL NATHALIE - 3 impasse MARCEL CACHIN,22950 TRÉGUEUX - 22950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Photographie, boîte en carton ou en papier – affiches, cartes, brochures tableaux (peintures) encadrés ou non. Aquarelles. Patrons pour la couture, dessin.

Bouteille, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre. Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Verres (récipients) – porcelaine – faïence.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceinture (habillement). Gants (habillement). Foulard, cravates – prêt à porter femme, homme, enfants.