Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.V. Céramo-métallique Basic
SARL LE MOAL Laboratoire de prothèse dentaire

Numéro de dépôt :
99786269
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque C.I.V. Céramo-métallique Basic

Déposée le 25 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL Laboratoire de prothèse dentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.V. Céramo-métallique Basic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOAL Laboratoire de prothèse dentaire domicilié(e) 21 Rue d'Athènes, BP 82537, 44325 NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 294 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE MOAL Stéphane Laboratoire de prothèse dentaire - France.

La marque C.I.V. Céramo-métallique Basic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.V. Céramo-métallique Basic est expirée depuis le 25 mars 2009.

LE MOAL Laboratoire de prothèse dentaire a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE LE MOAL des Produits et Services Partenaires de votre Art , Empress Basic


SARL LE MOAL Laboratoire de prothèse dentaire - 21 Rue d'Athènes, BP 82537, 44325 NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 381294180


Monsieur LE MOAL Stéphane Laboratoire de prothèse dentaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Prothèses dentaires (appareils de prothèse dentaire, appareils d'orthodontie).