Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAROYALMINE
Le Moal Claude

Numéro de dépôt :
1255689
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/1993

Présentation de la marque VITAROYALMINE

Déposée le 19 décembre 1983 par Le Moal Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VITAROYALMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Moal Claude domicilié(e) 10, rue Réguelongue, B.P. 1215, 31037 TOULOUSE CEDEX. - France.

La marque VITAROYALMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Le Moal Claude a également déposé les autres marques suivantes : Le BRAS de FER des CERVEAUX , MIEUX VIVRE AU NATUREL , INSTITUT DE LA REUSSITE , L'Album d'une Vie , Guide de cheminement , CONFRONTACTION , LA COMMUNICATION INTERACTIVE , LES PICTURINES , LES ATTRIBUTS DE LA REUSSITE , Mon jardin des souvenirs


Le Moal Claude - 10, rue Réguelongue, B.P. 1215, 31037 TOULOUSE CEDEX. - France


Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241693 - Publication au BOPI 1997-08-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.