Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PICTURINES
LE MOAL Claude

Numéro de dépôt :
1016566
Date de dépôt :
22/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse

Présentation de la marque LES PICTURINES

Déposée le 22 avril 1977 par LE MOAL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « LES PICTURINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE MOAL Claude, domicilié(e) 15 rue Hélène Boucher 31 Toulouse. - France.

La marque LES PICTURINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES PICTURINES est expirée depuis le 22 avril 1987.

LE MOAL Claude a également déposé les autres marques suivantes : Le BRAS de FER des CERVEAUX , MIEUX VIVRE AU NATUREL , INSTITUT DE LA REUSSITE , L'Album d'une Vie , Guide de cheminement , CONFRONTACTION , LA COMMUNICATION INTERACTIVE , VITAROYALMINE , LES ATTRIBUTS DE LA REUSSITE , Mon jardin des souvenirs


LE MOAL Claude - 15 rue Hélène Boucher 31 Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;albums.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Education et divertissement;édition de livres, revues, albums;abonnements de journaux;prêts de livres;organisation de concours en matière d'éducation ou d divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.