Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le BRAS de FER des CERVEAUX
Le Moal claude, fernand, raymond. 10, rue Réguelongue, B.P. 1215, 31037 TOULOUSE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1225862
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/01/1993
Le BRAS de FER des CERVEAUX de Le Moal claude

Présentation de la marque Le BRAS de FER des CERVEAUX

Déposée le 18 janvier 1983 par Le Moal claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « Le BRAS de FER des CERVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Moal claude, fernand, raymond. 10, rue Réguelongue, B.P. 1215, 31037 TOULOUSE CEDEX. - France.

La marque Le BRAS de FER des CERVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le BRAS de FER des CERVEAUX est expirée depuis le 18 janvier 1993.

Le Moal claude a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VIVRE AU NATUREL , INSTITUT DE LA REUSSITE , L'Album d'une Vie , Guide de cheminement , CONFRONTACTION , LA COMMUNICATION INTERACTIVE , LES PICTURINES , VITAROYALMINE , LES ATTRIBUTS DE LA REUSSITE , Mon jardin des souvenirs


Le Moal claude, fernand, raymond. 10, rue Réguelongue, B.P. 1215, 31037 TOULOUSE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport ( à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.