LE MIEL S.A. DES ETABLISSEMENTS CH. GALLAND-EX-UNION DES APICULTEURS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3249295
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
Présentation de la marque LA MAISON DU MIEL CHARLES GALLAND
Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LE MIEL DES ETABLISSEMENTS CH. GALLAND-EX-UNION DES APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU MIEL CHARLES GALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MIEL DES ETABLISSEMENTS CH. GALLAND-EX-UNION DES APICULTEURS domicilié(e) 24 rue Vignon,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 193 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/KE/VS/MK12944 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque LA MAISON DU MIEL CHARLES GALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
