Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEE SPORTIV'
Le miel de Nicolas, SAS

Numéro de dépôt :
4336116
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2027
BEE SPORTIV\' de Le miel de Nicolas

Présentation de la marque BEE SPORTIV'

Déposée le 8 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le miel de Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEE SPORTIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le miel de Nicolas domicilié(e) 5 rue victor Fort - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 263 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUGRELLE NICOLAS domicilié(e) 144 allée des lauzes - 69480 - POMMIERS - France.

La marque BEE SPORTIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE SPORTIV' arrivera à expiration en date du 8 février 2027.


Le miel de Nicolas, SAS - 5 rue victor Fort - 69004 - LYON - France - SIREN 821263092


M. BOUGRELLE NICOLAS - 144 allée des lauzes - 69480 - POMMIERS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.