Déposée le 10 janvier 2000 par monsieur LE MEUR JEAN-CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Au BAISER DU MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est monsieur LE MEUR JEAN-CLAUDE domicilié(e) 6 TRAVERSE DE BRÉA, 06500 MENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Le MEUR JEAN-CLAUDE - France.
La marque Au BAISER DU MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au BAISER DU MITRON est expirée depuis le 10 janvier 2010.
Mr LE MEUR JEAN-CLAUDE - 6 TRAVERSE DE BRÉA, 06500 MENTON - France
Mr Le MEUR JEAN-CLAUDE - France
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423098 - Publication au BOPI 2005-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Farines et préparations faites de céréales - pain. Pâtisserie et confiserie glaces comestibles. Restauration (alimentation).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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