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Marques déposées par monsieur LE MEUR daniel
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B.R.M.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.R.M.C.
Mr. LE MEUR daniel

Numéro de dépôt :
1740488
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2000
B.R.M.C. de LE MEUR daniel

Présentation de la marque B.R.M.C.

Déposée le 25 avril 1990 par monsieur LE MEUR daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.R.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE MEUR daniel domicilié(e) demeurant: 26 Rue du 19 mars 1962 à VILLEJUIF 94800 - France.

La marque B.R.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.R.M.C. est expirée depuis le 25 avril 2000.


Mr. LE MEUR daniel - demeurant: 26 Rue du 19 mars 1962 à VILLEJUIF 94800 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Accessoires et pièces métalliques ou non métalliques servant ou s'adaptant à tout véhicules, à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, machines et machines outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, instruments et machines agricoles, couveuses pour les oeufs, à savoir: - amortisseurs de suspension pour véhicules;- attelages de remorques pour véhicules;- avertisseurs contre le vol des véhicules;- avertisseurs sonores pour véhicules;- capotes de véhicules;- chassis de véhicules;- circuits hydrauliques pour véhicules;- freins de véhicules;- garnitures intérieures de véhicules;- housses de véhicules;- indicateurs de direction pour véhicules;- jantes de roues de véhicules;- moyeux de roues de véhicules;- pare-chocs de véhicules;- porte-bagages pour véhicules;- rayons de roues de véhicules;- ressorts amortisseurs pour véhicules;- roues de véhicules;- sièges de véhicules;- volants pour véhicules;- moteurs pour véhicules terrestres;- moteurs autres que pour véhicules terrestres;- bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs;- véhicules spatiaux;- véhicules militaires; - véhicules électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.