Déposée le 28 mars 1975 par Le Métal Déployé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PANODEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Le Métal Déployé domicilié(e) (soc. an.), 383, avenue du Général-de-Gaulle, Clamart (Hauts de Seine). - France.
La marque PANODEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Métal Déployé - (soc. an.), 383, avenue du Général-de-Gaulle, Clamart (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;cloisons, métalliques ou non, et notamment en métal déployé, panneaux, éléments de plafonds ou de parois verticales, armatures, portes, fenêtres, poteaux, supports, fixations, rails, ferrures, et toutes pièces et accessoires pour le montage de ces cloisons;chaînes, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, serrures, paumelles, verrous, poignées;tuyaux métalliques;clous et vis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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