Déposée le 31 décembre 1984 par la société LE METAL DEPLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANODEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LE METAL DEPLOYE domicilié(e) Route de Semur, 21500 MONTBARD (dossier no 2041167) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 005 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2041167) - France.
La marque PANODEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE METAL DEPLOYE - Route de Semur, 21500 MONTBARD (dossier no 2041167) - France - SIREN 562005447
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2041167) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1994 n°2041167 - Publication au BOPI 1994-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Inscription le 13 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176202 - Publication au BOPI 1994-09-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;cloisons, métalliques ou non, et notamment en métal déployé, panneaux, éléments de plafons ou de parois verticales, armatures, portes, fenêtres, poteaux, supports, fixations, rails, ferrures, et toutes pièces et accessoires pour le montage de ces cloisons;chaînes, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, serrures, paumelles, verrous, poignées;tuyaux métalliques; clous et vis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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