Marque expirée - Marque en non vigueur

TACTUM
LE MENTEC Denis

Numéro de dépôt :
96645637
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2016

Présentation de la marque TACTUM

Déposée le 7 octobre 1996 par LE MENTEC Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TACTUM »

Le déposant est LE MENTEC Denis domicilié(e) Kerbéban,56850 CAUDAN (dossier no 2329281) - 56850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MENTEC Denis domicilié(e) KERBEBAN,56850 CAUDAN (dossier no 2329281) - 56850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TACTUM est expirée depuis le 7 octobre 2016.

LE MENTEC Denis a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA BUS CONTROL , VITY TECHNOLOGY , FASTOCH


LE MENTEC Denis - Kerbéban,56850 CAUDAN (dossier no 2329281) - 56850 - France


LE MENTEC Denis - KERBEBAN,56850 CAUDAN (dossier no 2329281) - 56850 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2329281 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 6 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554092 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Appareils électroniques à savoir: Télécommandes à infra rouge Télécommandes sans fils Télécommandes par dalles tactile Télécommandes par écrans