Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTECH
Monsieur LE MENTEC Denis

Numéro de dépôt :
1613619
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque DOMOTECH

Déposée le 20 novembre 1987 par monsieur LE MENTEC Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « DOMOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE MENTEC Denis domicilié(e) "KERBEBAN", 56850 CAUDAN - France.

La marque DOMOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECH est expirée depuis le 20 novembre 1997.

LE MENTEC Denis a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA BUS CONTROL , VITY TECHNOLOGY , TACTUM , FASTOCH


Monsieur LE MENTEC Denis - "KERBEBAN", 56850 CAUDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Installations et applications de la domotique. Appareils de domotique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.