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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MENAGE (COMPTOIRS DU SUD
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LES GRANDES TERRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANDES TERRES
LE MENAGE (COMPTOIRS DU SUD) Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95562518
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2015

Présentation de la marque LES GRANDES TERRES

Déposée le 13 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MENAGE (COMPTOIRS DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MENAGE (COMPTOIRS DU SUD domicilié(e) 57 quai de Bosc,34200 SETE (dossier no 2278665) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 059 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE MENAGE – COMPTOIRS DU SUD domicilié(e) 56 quai de Bosc, BP 66,34201 SETE (dossier no 2278665) - 34201 - France.

La marque LES GRANDES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANDES TERRES est expirée depuis le 13 mars 2015.


LE MENAGE (COMPTOIRS DU SUD) Société à Responsabilité Limitée - 57 quai de Bosc,34200 SETE (dossier no 2278665) - 34200 - France - SIREN 398059790


LE MENAGE – COMPTOIRS DU SUD - 56 quai de Bosc, BP 66,34201 SETE (dossier no 2278665) - 34201 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399974 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278665 - Publication au BOPI 2005-01-05

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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