Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Mellotron
Le Mellotron, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3804243
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Mellotron de Le Mellotron

Présentation de la marque Le Mellotron

Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par l'association loi 1901 Le Mellotron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mellotron »

Le déposant est l'association loi 1901 Le Mellotron domicilié(e) 14 rue grande biesse - 44200 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Mellotron domicilié(e) 14 rue grande biesse - 44200 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25


Le Mellotron, Association loi 1901 - 14 rue grande biesse - 44200 - Nantes - France


Le Mellotron - 14 rue grande biesse - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571041 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.