LE MEDIEVAL
Présentation de la marque LE MEDIEVAL
Déposée le 30 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MEDIEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LE MEDIEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MEDIEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MEDIEVAL est expirée depuis le 30 juillet 2013.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256600 - Publication au BOPI 2004-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 4 février 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°386315 - Publication au BOPI 2004-02-04
Inscription le 5 avril 2004 - Demande de relevé de déchéance n°389981 - Publication au BOPI 2004-04-05
Inscription le 15 juillet 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°396248 - Publication au BOPI 2004-07-15
Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344923 - Publication au BOPI 2002-04-18
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37