Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pierre actual belgique-belgië
LE MAUSOLEE S.A.

Numéro de dépôt :
3283326
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/04/2014
pierre actual belgique-belgië de LE MAUSOLEE

Présentation de la marque pierre actual belgique-belgië

Déposée le 1 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LE MAUSOLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « pierre actual belgique-belgië » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MAUSOLEE domicilié(e) Zac de Chassagne,69360 TERNAY - 69360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté LE MAUSOLEE Monsieur Claude GARGI domicilié(e) Zac de Chassagne,69360 TERNAY - 69360 - France.

La marque pierre actual belgique-belgië a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pierre actual belgique-belgië est expirée depuis le 1 avril 2014.


LE MAUSOLEE S.A. - Zac de Chassagne,69360 TERNAY - 69360 - France


Sté LE MAUSOLEE Monsieur Claude GARGI - Zac de Chassagne,69360 TERNAY - 69360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Revue – journaux. Edition de revues et journaux. Service d'abonnement de journaux à des tiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.