Déposée le 1 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MAUPAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MAUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MAUPAS domicilié(e) 21 Rue Duguesclin, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALART ET ASSOCIES - France.
La marque LE MAUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAUPAS est expirée depuis le 1 mars 2006.
LE MAUPAS (Société à Responsabilité Limitée) - 21 Rue Duguesclin, 69006 LYON - France
ALART ET ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Papier cartons et produits en ces matières non comprises dans d'autres classes à savoir: enseignes en papiers ou en cartons; étiquettes non en tissu boîtes en papiers; sacs; sachets; enveloppes; pochettes; pour l'emballage, en papier; tubes en carton. affiches; aquarelles; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; promolithographies; décalcomanies; dessins; eaux fortes (gravures); figurines en papiers maché; gravures; images; photogravures; pochoirs; portraits. bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; entête de lettre, carte de visite. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie Distribution de prospectus, d'échantillons - Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Production de spectacles, de films - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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