Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE DE KERGAL
LE MAUFF DE KERGAL DE LA CHATAIGNERAIE DIANE

Numéro de dépôt :
96626518
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque DIANE DE KERGAL

Déposée le 20 mai 1996 par LE MAUFF DE KERGAL DE LA CHATAIGNERAIE DIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE DE KERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est LE MAUFF DE KERGAL DE LA CHATAIGNERAIE DIANE, domicilié(e) 74 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MAUFF DE KERGAL DE LA CHATAIGNERAIE DIANE - France.

La marque DIANE DE KERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE KERGAL est expirée depuis le 20 mai 2006.


LE MAUFF DE KERGAL DE LA CHATAIGNERAIE DIANE - 74 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE, 75012 PARIS - France


LE MAUFF DE KERGAL DE LA CHATAIGNERAIE DIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Bijouterie Meubles Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.