Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Le Matériel Téléphonique

Numéro de dépôt :
951425
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 1976 par Le Matériel Téléphonique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Matériel Téléphonique domicilié(e) (soc. an.), 46-47, quai Alphonse Le Gallo, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951425.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 1986.

Le Matériel Téléphonique a également déposé les autres marques suivantes : NACOR , MT 10 R , APELI , ZOOM , ZOOM , LMT , EURAMO , MT 20 , CAMPING , (Marque figurative)


Le Matériel Téléphonique - (soc. an.), 46-47, quai Alphonse Le Gallo, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Inscription - Transmission de propriété n°124048 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°124047 - Publication au BOPI

Pompes;pompes de circulation;circulateurs de chauffage central;circulateurs à montage universel et leurs accessoires;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.