Déposée le 12 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MATERIEL HYDRAULIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYDROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MATERIEL HYDRAULIQUE domicilié(e) 15 RUE DE MONTMORENCY, 95600 EAUBONNE (dossier no 2174700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 051 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE MATERIEL HYDRAULIQUE domicilié(e) (dossier no 2174700) - France.
La marque HYDROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MATERIEL HYDRAULIQUE SARL - 15 RUE DE MONTMORENCY, 95600 EAUBONNE (dossier no 2174700) - France - SIREN 393051016
LE MATERIEL HYDRAULIQUE - (dossier no 2174700) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174700 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 27 mai 1994 - Transmission de propriété n°172873 - Publication au BOPI 1994-05-27
Machines et machines-outils ou éléments de ces machines, vérins, presses, soupapes, distributeurs, électro-valves, servo-commandes, régulateurs, pompes à main et à moteur, détenteurs, outils et instruments à main, presses à main, appareils de contrôle, de régulation, de mesure ou de servo-commande, de pesage, de signalisation, de distribution. Instruments et appareils chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, éléments d'orthopédie. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ou leurs éléments. Armes à feu, munitions et projectiles, leurs éléments et appareils servo-commande ou de contrôle
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HYDROMAT"
