Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPULSION 1000
LE MATERIAL PERA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1513689
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019

Présentation de la marque IMPULSION 1000

Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LE MATERIAL PERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPULSION 1000 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MATERIAL PERA domicilié(e) Avenue d'Agde,34510 FLORENSAC (dossier no 2398767) - 34510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2398767) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPULSION 1000 est expirée depuis le 9 février 2019.


LE MATERIAL PERA Société anonyme - Avenue d'Agde,34510 FLORENSAC (dossier no 2398767) - 34510 - France - SIREN 712920420


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2398767) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398767 - Publication au BOPI 2009-02-18

Renouvellement sans limitation n°2128225 - Publication au BOPI 1998-47

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 14 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490417 - Publication au BOPI 2009-01-14

Pressoirs et plus particulièrement pressoirs à vendange.