Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le sommier Français
Le Matelas 365

Numéro de dépôt :
4612972
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
Le sommier Français de Le Matelas 365

Présentation de la marque Le sommier Français

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par Le Matelas 365 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le sommier Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est Le Matelas 365 domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Matelas 365, Monsieur Pascal Huger domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

La marque Le sommier Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sommier Français arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

Le Matelas 365 a également déposé les autres marques suivantes : Thermoclean , Le surmatelas Français , La literie Française , Le lit Francais , La literie Francaise , La banquette Française , BOOST ta récupération , Le masque Français , Le linge de lit Français , Le cadre à lattes Français


Le Matelas 365 - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Le Matelas 365, Monsieur Pascal Huger - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.