Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le lit Francais
Le Matelas 365

Numéro de dépôt :
4628560
Date de dépôt :
29/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2030
Le lit Francais de Le Matelas 365

Présentation de la marque Le lit Francais

Déposée par voie électronique le 29 février 2020 par Le Matelas 365 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le lit Francais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est Le Matelas 365 domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Matelas 365, Monsieur Huger Pascal domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

La marque Le lit Francais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le lit Francais arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

Le Matelas 365 a également déposé les autres marques suivantes : Thermoclean , Le surmatelas Français , La literie Française , La literie Francaise , La banquette Française , BOOST ta récupération , Le masque Français , Le linge de lit Français , Le cadre à lattes Français , Le Sommier FRANCAIS


Le Matelas 365 - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Le Matelas 365, Monsieur Huger Pascal - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.