Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le canapé Français
Le Matelas 365

Numéro de dépôt :
4616138
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
Le canapé Français de Le Matelas 365

Présentation de la marque Le canapé Français

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par Le Matelas 365 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le canapé Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est Le Matelas 365 domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Matelas 365, Monsieur Pascal Huger domicilié(e) 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France.

La marque Le canapé Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le canapé Français arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

Le Matelas 365 a également déposé les autres marques suivantes : Thermoclean , Le surmatelas Français , La literie Française , Le lit Francais , La literie Francaise , La banquette Française , BOOST ta récupération , Le masque Français , Le linge de lit Français , Le cadre à lattes Français


Le Matelas 365 - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Le Matelas 365, Monsieur Pascal Huger - 1 bis rue de la marne - 77400 - St Thibault des Vignes - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.