Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA3D
LE MAT DENIS

Numéro de dépôt :
3731690
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
VIA3D de LE MAT DENIS

Présentation de la marque VIA3D

Déposée le 20 avril 2010 par LE MAT DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est LE MAT DENIS domicilié(e) 19 ALLEE DES AULNES - 56340 - CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MAT DENIS domicilié(e) 19 ALLEE DES AULNES - 56340 - CARNAC - France.

La marque VIA3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA3D est expirée depuis le 20 avril 2020.

LE MAT DENIS a également déposé les autres marques suivantes : LATITUDE 47


LE MAT DENIS - 19 ALLEE DES AULNES - 56340 - CARNAC - France


LE MAT DENIS - 19 ALLEE DES AULNES - 56340 - CARNAC - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 17 janvier 2010 - Retrait partiel n°540452 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-01-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; Production de données géo référencées destinées à alimenter des bases de données SIG (systèmes d'information géographique), à savoir données destinées aux équipements de voirie et de chaussée des collectivités (communes, communautés de communes, d'agglomérations et urbaines, conseils généraux), et bureaux d'études privés en infrastructures routières.